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Marques déposées par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE
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ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS
UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
4464920
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS de UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE domicilié(e) 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, Monsieur Hervé Grünig domicilié(e) 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AUTOMNE , Vendanges d'Octobre , ORELIE , Chatus MONNAIE D'OR , gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS , LES CHANTELAUZES , Cuvée d'Une Nuit , CELLIER DU PONT D'ARC , LA SEGUSIANE


UNION DES VIGNERONS DES COTEAUX DE L'ARDECHE - 107 AVENUE DE VALLON - 07120 - RUOMS - France


GPI & Associés, Monsieur Hervé Grünig - 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Ardèche" ;

Gestion des affaires commerciales ; aide à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Affaires immobilières ; services d’acquisition de terrains (pour le compte de tiers) ; financement d’acquisitions de terrains.